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L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère / Jacques Bernays
Titre : L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bernays, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (IV-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'action directe exercée par la victime d'un accident contre la compagnie d'assurance notamment dans le cas ou celle-ci est étrangère [texte imprimé] / Jacques Bernays, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. (IV-164 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1786 B VI 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les agences de voyages en droit français / Pierre Couvrat
Titre : Les agences de voyages en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Couvrat, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. ([8]-304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Les agences de voyages en droit français [texte imprimé] / Pierre Couvrat, . - Paris : L.G.D.J., 1967 . - 1 vol. ([8]-304 p.).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2372 B VIII 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'aggravation du risque en cours d'assurance / Jacques Deschamps
Titre : L'aggravation du risque en cours d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Deschamps, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'aggravation du risque en cours d'assurance [texte imprimé] / Jacques Deschamps, . - Paris : L.G.D.J., 1932 . - 1 vol. ([4]-300 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2537 B VI 28 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'application de la législation des accidents du travail aux voyageurs et représentants de commerce / Joseph Herzog
Titre : L'application de la législation des accidents du travail aux voyageurs et représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Herzog, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (516 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'application de la législation des accidents du travail aux voyageurs et représentants de commerce [texte imprimé] / Joseph Herzog, . - Paris : Jouve, 1945 . - 1 vol. (516 p.).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3220 B VIII 27 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'application de la Loi du 18 juillet 1937 aux représentants de commerce / Roger Durand
Titre : L'application de la Loi du 18 juillet 1937 aux représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Durand, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'application de la Loi du 18 juillet 1937 aux représentants de commerce [texte imprimé] / Roger Durand, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2695 B VIII 15 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance contre la grêle / Pierre Hérail
Titre : L'assurance contre la grêle Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Hérail, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (196 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'assurance contre la grêle [texte imprimé] / Pierre Hérail, . - Toulouse : Cléder, 1933 . - 1 vol. (196 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3203 B VI 36 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance crédit en droit interne / Martine Denis-Linton
Titre : L'assurance crédit en droit interne Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Denis-Linton, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : 1978 Importance : 1 vol. ([4]-440 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance crédit en droit interne [texte imprimé] / Martine Denis-Linton, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, 1978 . - 1 vol. ([4]-440 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2523 B VI 21 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance des crédits à l'exportation / Marcel Dupas
Titre : L'assurance des crédits à l'exportation Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Dupas, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'assurance des crédits à l'exportation [texte imprimé] / Marcel Dupas, . - Toulouse : Cléder, 1931 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2666 B VI 23 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance mutuelle agricole / Albert Blachoin
Titre : L'assurance mutuelle agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Blachoin, Editeur : Paris : Impr. Graphique Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance mutuelle agricole [texte imprimé] / Albert Blachoin, . - Paris : Impr. Graphique, 1935 . - 1 vol. (304 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1854 B VI 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance obligatoire dans les transports publics automobiles de voyageurs et de marchandises / Iré Bartfeld
Titre : L'assurance obligatoire dans les transports publics automobiles de voyageurs et de marchandises Type de document : texte imprimé Auteurs : Iré Bartfeld, Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance obligatoire dans les transports publics automobiles de voyageurs et de marchandises [texte imprimé] / Iré Bartfeld, Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1685 B VI 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance des personnes transportées à titre gratuit / Roger Baraud
Titre : L'assurance des personnes transportées à titre gratuit Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Baraud, Auteur Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance des personnes transportées à titre gratuit [texte imprimé] / Roger Baraud, Auteur . - Paris : Rousseau, 1933 . - 1 vol. (212 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1659 B VI 7 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance populaire sur la vie / Xavier Donzé
Titre : L'assurance populaire sur la vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Donzé, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([8]-212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance populaire sur la vie [texte imprimé] / Xavier Donzé, . - Paris : L.G.D.J., 1942 . - 1 vol. ([8]-212 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2600 B VI 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance-vie et le risque de guerre / Eugène Grégoire
Titre : L'assurance-vie et le risque de guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Grégoire, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-228 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance-vie et le risque de guerre [texte imprimé] / Eugène Grégoire, . - Paris : L.G.D.J., 1934 . - 1 vol. ([4]-228 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3089 B VI 34 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'assurance – vol / Guillaume Hamonic
Titre : L'assurance – vol Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Hamonic, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (324 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assurance – vol [texte imprimé] / Guillaume Hamonic, . - Paris : L.G.D.J., 1934 . - 1 vol. (324 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3170 B VI 38 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les assurances multiples dans le droit des assurances terrestres / A.M. Jacquet
Titre : Les assurances multiples dans le droit des assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : A.M. Jacquet, Editeur : Dijon : Bernigaud et Privat Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Les assurances multiples dans le droit des assurances terrestres [texte imprimé] / A.M. Jacquet, . - Dijon : Bernigaud et Privat, 1936 . - 1 vol. (304 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3307 B VI 41 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Autonomie de l'assurance enquête dur la profession / André Challe
Titre : Autonomie de l'assurance enquête dur la profession Type de document : texte imprimé Auteurs : André Challe, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Autonomie de l'assurance enquête dur la profession [texte imprimé] / André Challe, . - Paris : L.G.D.J., 1942 . - 1 vol. (260 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2167 B VI 19 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Cautionnement. Solidarité, individualité (comparaison) / Louis Hervé
Titre : Cautionnement. Solidarité, individualité (comparaison) Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Hervé, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Cautionnement. Solidarité, individualité (comparaison) [texte imprimé] / Louis Hervé, . - Bordeaux : Bière, 1940 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
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Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3216 B VII 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La clause de revente à prix imposés / Denise Gaffet
Titre : La clause de revente à prix imposés Type de document : texte imprimé Auteurs : Denise Gaffet, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La clause de revente à prix imposés [texte imprimé] / Denise Gaffet, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2900 B VIII 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres / Pierre Douvre
Titre : Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Douvre, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Des clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres [texte imprimé] / Pierre Douvre, . - Dijon : Impr. Du Palais, 1936 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2610 B VI 31 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la commission en douane / Jacques Fresco
Titre : De la commission en douane Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Fresco, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([2]-218 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la commission en douane [texte imprimé] / Jacques Fresco, . - Paris : Les Presses Modernes, 1936 . - 1 vol. ([2]-218 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2878 B VIII 22 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La compétence en matière d'assurance / Renée Blanchet
Titre : La compétence en matière d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Blanchet, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La compétence en matière d'assurance [texte imprimé] / Renée Blanchet, . - Paris : Les Presses Modernes, 1938 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1853 B VI 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la condition juridique des agents d'assurances / Hubert Courtot
Titre : De la condition juridique des agents d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Courtot, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (8-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble De la condition juridique des agents d'assurances [texte imprimé] / Hubert Courtot, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. (8-168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2365 B VI 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La condition des représentants voyageurs et placiers du commerce et d'industrie. (...) / Emile Coliche
Titre : La condition des représentants voyageurs et placiers du commerce et d'industrie. (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Coliche, Editeur : Lille : Société Anonyme d'Imprimerie et d'Editions du Nord Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (292 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La condition des représentants voyageurs et placiers du commerce et d'industrie. (...) [texte imprimé] / Emile Coliche, . - Lille : Société Anonyme d'Imprimerie et d'Editions du Nord, 1938 . - 1 vol. (292 p.).
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Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2291 B VII 5 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Conditions de validité de la clause d'exclusivité d'approvisionnement imposée par les brasseurs aux débitants / Henri Fortier
Titre : Conditions de validité de la clause d'exclusivité d'approvisionnement imposée par les brasseurs aux débitants Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Fortier, Editeur : Nancy-Paris-Strasbourg : Impr. Berger-Levrault Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([2]-70 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Conditions de validité de la clause d'exclusivité d'approvisionnement imposée par les brasseurs aux débitants [texte imprimé] / Henri Fortier, . - Nancy-Paris-Strasbourg : Impr. Berger-Levrault, 1933 . - 1 vol. ([2]-70 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2833 B VIII 20 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le contrôle de l'État sur les sociétés d'assurances / Jean Fourastié
Titre : Le contrôle de l'État sur les sociétés d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fourastié, Editeur : Corbeil : Drevet Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le contrôle de l'État sur les sociétés d'assurances [texte imprimé] / Jean Fourastié, . - Corbeil : Drevet, 1937 . - 1 vol. (276 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2847 B VI 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le courtage matrimonial / Jean Fratani
Titre : Le courtage matrimonial Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Fratani, Editeur : Paris : Rodstein Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le courtage matrimonial [texte imprimé] / Jean Fratani, . - Paris : Rodstein, 1937 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2873 B VIII 23 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les courtiers de commerce assermentés / Pierre Emo
Titre : Les courtiers de commerce assermentés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Emo, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. ([6]-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les courtiers de commerce assermentés [texte imprimé] / Pierre Emo, . - Paris : Dalloz, 1945 . - 1 vol. ([6]-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2726 B VII 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du crédit documentaire dans l'économie moderne. Ses rapports avec la vente à réméré / André Faillie
Titre : Du crédit documentaire dans l'économie moderne. Ses rapports avec la vente à réméré Type de document : texte imprimé Auteurs : André Faillie, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du crédit documentaire dans l'économie moderne. Ses rapports avec la vente à réméré [texte imprimé] / André Faillie, . - Paris : Rousseau, 1924 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2762 B VIII 19 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Croisière maritime (et contrats voisins) / Christian le Deschault de Montredon
Titre : Croisière maritime (et contrats voisins) Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian le Deschault de Montredon, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([10]- 310 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Croisière maritime (et contrats voisins) [texte imprimé] / Christian le Deschault de Montredon, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, s.d. . - 1 vol. ([10]- 310 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2539 B VIII 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Deux risques agricoles: la grêle et la mortalité du bétail. Leur assurance par les compagnies à primes fixes / Robert-Jean Dupuch
Titre : Deux risques agricoles: la grêle et la mortalité du bétail. Leur assurance par les compagnies à primes fixes Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert-Jean Dupuch, Editeur : Alger : Pfeiffer & Assant Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Deux risques agricoles: la grêle et la mortalité du bétail. Leur assurance par les compagnies à primes fixes [texte imprimé] / Robert-Jean Dupuch, . - Alger : Pfeiffer & Assant, 1933 . - 1 vol. (300 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2681 B VI 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Des droits de l'agent d'assurances à la cessation de ses fonctions d'après les accords du 28 juin 1934 / Robert Grandy
Titre : Des droits de l'agent d'assurances à la cessation de ses fonctions d'après les accords du 28 juin 1934 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Grandy, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([4]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des droits de l'agent d'assurances à la cessation de ses fonctions d'après les accords du 28 juin 1934 [texte imprimé] / Robert Grandy, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1938 . - 1 vol. ([4]-112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3081 B VI 37 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Essai sur la situation juridique des représentants de commerce / Pierre Duterque
Titre : Essai sur la situation juridique des représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Duterque, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Essai sur la situation juridique des représentants de commerce [texte imprimé] / Pierre Duterque, . - Paris : Dalloz, 1925 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2699 B VIII 14 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les expérience françaises d'organisation professionnelle / François Chappellu
Titre : Les expérience françaises d'organisation professionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : François Chappellu, Editeur : Lyon : Rey Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. ([2]-420 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Les expérience françaises d'organisation professionnelle [texte imprimé] / François Chappellu, . - Lyon : Rey, 1940 . - 1 vol. ([2]-420 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2257 B VIII 8 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Du garagiste: responsabilité et obligations / Simone Corbineau
Titre : Du garagiste: responsabilité et obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone Corbineau, Editeur : Limoges : Dupuy-Moulinier Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (142 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Du garagiste: responsabilité et obligations [texte imprimé] / Simone Corbineau, . - Limoges : Dupuy-Moulinier, 1937 . - 1 vol. (142 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2328 B VII 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Garanties de solvabilité présentées pas les entreprises d'assurances contre les accidents du travail et d'assurances de la responsabilité civile des automobilistes. / Xavier Dieuzaide
Titre : Garanties de solvabilité présentées pas les entreprises d'assurances contre les accidents du travail et d'assurances de la responsabilité civile des automobilistes. Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Dieuzaide, Editeur : Toulouse : Librairie générale Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Garanties de solvabilité présentées pas les entreprises d'assurances contre les accidents du travail et d'assurances de la responsabilité civile des automobilistes. [texte imprimé] / Xavier Dieuzaide, . - Toulouse : Librairie générale, 1935 . - 1 vol. ([4]-180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2583 B VI 25 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la gérance d'immeubles / Henri Fity
Titre : De la gérance d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Fity, Editeur : Paris : Librairie des Facultés Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la gérance d'immeubles [texte imprimé] / Henri Fity, . - Paris : Librairie des Facultés, 1935 . - 1 vol. ([4]-156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2814 B VIII 21 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'hôtellerie Étude économique. / Marcel Gautier
Titre : L'hôtellerie Étude économique. Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Gautier, Editeur : Paris : La Renaissance Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (372 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'hôtellerie Étude économique. [texte imprimé] / Marcel Gautier, . - Paris : La Renaissance, 1931 . - 1 vol. (372 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2966 B VIII 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé / Roger Delcourt
Titre : Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Delcourt, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. ([4]-572 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Les indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé [texte imprimé] / Roger Delcourt, . - Paris : Rousseau, 1945 . - 1 vol. ([4]-572 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2484 B VII 2 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'industriel forain devant la loi le règlement et la jurisprudence / Maurice Buisson
Titre : L'industriel forain devant la loi le règlement et la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Buisson, Editeur : Lyon : Boutin Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'industriel forain devant la loi le règlement et la jurisprudence [texte imprimé] / Maurice Buisson, . - Lyon : Boutin, 1937 . - 1 vol. (308 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2037 B VIII 1 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'intervention de l'État dans l'exploitation des mines de potasse d'Alsace / Louis Gaertner
Titre : L'intervention de l'État dans l'exploitation des mines de potasse d'Alsace Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Gaertner, Editeur : Paris : Balli Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'intervention de l'État dans l'exploitation des mines de potasse d'Alsace [texte imprimé] / Louis Gaertner, . - Paris : Balli, 1924 . - 1 vol. (112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2899 B VII 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La jurisprudence et les usages du courtage d'assurances terrestres / Maurice Billaud
Titre : La jurisprudence et les usages du courtage d'assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Billaud, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La jurisprudence et les usages du courtage d'assurances terrestres [texte imprimé] / Maurice Billaud, . - Paris : L.G.D.J., 1937 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1834 B VI 6 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La loi du décembre 1922 sur les pétroles dans le régime minier français / Marcel Flinois
Titre : La loi du décembre 1922 sur les pétroles dans le régime minier français Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Flinois, Editeur : Paris : Librairie Médicale et Scientifique Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La loi du décembre 1922 sur les pétroles dans le régime minier français [texte imprimé] / Marcel Flinois, . - Paris : Librairie Médicale et Scientifique, 1927 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2827 B VII 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les mines et les Propriétés Privées / Louis Appel
Titre : Les mines et les Propriétés Privées Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Appel, Auteur Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les mines et les Propriétés Privées [texte imprimé] / Louis Appel, Auteur . - Paris : Lavergne, 1937 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1572 B VII ? Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La notion d'artisan dans la loi et dans les faits / Claude-Francois Bénard
Titre : La notion d'artisan dans la loi et dans les faits Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude-Francois Bénard, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (178 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion d'artisan dans la loi et dans les faits [texte imprimé] / Claude-Francois Bénard, . - Paris : Sagot, 1927 . - 1 vol. (178 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1752 B VIII 4 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De l'obligation pour l'assuré de prouver à l'assureur une exacte opinion du risque dans les assurances terrestres / Philippe-Henri Désert
Titre : De l'obligation pour l'assuré de prouver à l'assureur une exacte opinion du risque dans les assurances terrestres Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe-Henri Désert, Editeur : Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (VIII-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers De l'obligation pour l'assuré de prouver à l'assureur une exacte opinion du risque dans les assurances terrestres [texte imprimé] / Philippe-Henri Désert, . - Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1936 . - 1 vol. (VIII-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2542 B VI 27 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le paiement de la prime dans l'assurance de dommages / Jean Guineau
Titre : Le paiement de la prime dans l'assurance de dommages Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guineau, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le paiement de la prime dans l'assurance de dommages [texte imprimé] / Jean Guineau, . - Paris : P.U.F., 1932 . - 1 vol. ([4]-164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3141 B VI 33 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La police d'assurance automobile / Gérard Douzans
Titre : La police d'assurance automobile Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Douzans, Editeur : Toulouse : Privat Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La police d'assurance automobile [texte imprimé] / Gérard Douzans, . - Toulouse : Privat, 1934 . - 1 vol. (156 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2612 B VI 30 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La prise d'effet du contrat d'assurance terrestre / Marie-Thérèse Dorange
Titre : La prise d'effet du contrat d'assurance terrestre Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Thérèse Dorange, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La prise d'effet du contrat d'assurance terrestre [texte imprimé] / Marie-Thérèse Dorange, . - Paris : Jouvre, 1941 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2602 B VI 22 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt De la qualité juridique des agents d'assurances / Georges Guicahrd
Titre : De la qualité juridique des agents d'assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Guicahrd, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille De la qualité juridique des agents d'assurances [texte imprimé] / Georges Guicahrd, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3123 B VI 35 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les rapports des sociétés d'assurances mutuelles avec leurs adhérents et avec les tiers / Jean Hémard
Titre : Les rapports des sociétés d'assurances mutuelles avec leurs adhérents et avec les tiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Hémard, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (264 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les rapports des sociétés d'assurances mutuelles avec leurs adhérents et avec les tiers [texte imprimé] / Jean Hémard, . - Paris : L.G.D.J., 1936 . - 1 vol. (264 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3196 B VII 69 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle / Lucien Clostre
Titre : Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien Clostre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([10]- 222 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le régime administratif et pénal des débits de boisson à consommer surplace y compris le régime spécial aux départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la Moselle [texte imprimé] / Lucien Clostre, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([10]- 222 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2284 B VIII 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le représentant de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 / Maurice Djian
Titre : Le représentant de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Djian, Editeur : Toulouse : Impr. Toulousaine Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le représentant de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 [texte imprimé] / Maurice Djian, . - Toulouse : Impr. Toulousaine, 1941 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2590 B VIII 12 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les réserves techniques des sociétés d'assurances contre les accidents d'automobiles / Eugène Astesan
Titre : Les réserves techniques des sociétés d'assurances contre les accidents d'automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Astesan, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les réserves techniques des sociétés d'assurances contre les accidents d'automobiles [texte imprimé] / Eugène Astesan, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1938 . - 1 vol. (234 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1601 B VI 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Risques inassurables. Limites juridiques et pratiques du contrat d'assurance / Jean Dhotel
Titre : Risques inassurables. Limites juridiques et pratiques du contrat d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Dhotel, Editeur : Arras : Impr. Centrale de l'Artois Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Risques inassurables. Limites juridiques et pratiques du contrat d'assurance [texte imprimé] / Jean Dhotel, . - Arras : Impr. Centrale de l'Artois, 1937 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2569 B VI 26 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 / Jean Catoni
Titre : Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Catoni, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. (VI-210 p. ) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le rupture du contrat d'agent commercial et le décret du 23 décembre 1958 [texte imprimé] / Jean Catoni, . - Paris : Sirey, 1969 . - 1 vol. (VI-210 p. ).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2134 B VIII 11 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La situation juridique des représentants et voyageurs de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 sur le statut légal / Jean Guyon
Titre : La situation juridique des représentants et voyageurs de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 sur le statut légal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guyon, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La situation juridique des représentants et voyageurs de commerce et la Loi du 18 juillet 1937 sur le statut légal [texte imprimé] / Jean Guyon, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3155 B VIII 24 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le sport phénomène social sa réglementation le problème de sa responsabilité / Robert Bergeron
Titre : Le sport phénomène social sa réglementation le problème de sa responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Bergeron, Editeur : Ruanne : Souchier Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le sport phénomène social sa réglementation le problème de sa responsabilité [texte imprimé] / Robert Bergeron, . - Ruanne : Souchier, 1936 . - 1 vol. (240 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1774 B VII 3 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le statut juridique des représentants de commerce / Henri d' Everlange de Bellevue
Titre : Le statut juridique des représentants de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri d' Everlange de Bellevue, Editeur : Montpellier : Causse Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statut juridique des représentants de commerce [texte imprimé] / Henri d' Everlange de Bellevue, . - Montpellier : Causse, 1936 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VII Mines Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2750 B VII 17 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le statut des sociétés d'assurance étrangères en France / Jean Brasseur
Titre : Le statut des sociétés d'assurance étrangères en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Brasseur, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (IV-260 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le statut des sociétés d'assurance étrangères en France [texte imprimé] / Jean Brasseur, . - Paris : L.G.D.J., 1942 . - 1 vol. (IV-260 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1985 B VI 13 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La succursale et le gérant des maisons d'alimentation / Paul Jacquet
Titre : La succursale et le gérant des maisons d'alimentation Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Jacquet, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La succursale et le gérant des maisons d'alimentation [texte imprimé] / Paul Jacquet, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([4]-220 p.).
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Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3309 B VIII 29 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Le transfert de portefeuille dans les sociétés d'assurance en France / Kondoto-Aboubacar Camara
Titre : Le transfert de portefeuille dans les sociétés d'assurance en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Kondoto-Aboubacar Camara, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1972 Importance : 1 vol. ([8]-128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Economie et administration des entreprises Lieu de soutenance : Paris Le transfert de portefeuille dans les sociétés d'assurance en France [texte imprimé] / Kondoto-Aboubacar Camara, . - Paris : L.G.D.J., 1972 . - 1 vol. ([8]-128 p.).
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Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Economie et administration des entreprises Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2079 B VI 18 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt Les transferts légaux du contrat d'assurance / Robert Janin
Titre : Les transferts légaux du contrat d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Janin, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([8]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les transferts légaux du contrat d'assurance [texte imprimé] / Robert Janin, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. ([8]-216 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3323 B VI 42 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt L'utilité morale économique et sociale de l'assurance sur la vie / Bernard Iriart
Titre : L'utilité morale économique et sociale de l'assurance sur la vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Iriart, Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. ([4]-140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'utilité morale économique et sociale de l'assurance sur la vie [texte imprimé] / Bernard Iriart, . - Bordeaux : Bière, 1942 . - 1 vol. ([4]-140 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VI Droit des assurances terrestres Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3284 B VI 40 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt La vente commerciale: la technique de ses préliminaires / Pierre Carles
Titre : La vente commerciale: la technique de ses préliminaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Carles, Editeur : Bordeaux : Delmas Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux La vente commerciale: la technique de ses préliminaires [texte imprimé] / Pierre Carles, . - Bordeaux : Delmas, 1939 . - 1 vol. (144 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : B VIII Contrats commerciaux et activités professionnelles en général Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2107 B VIII 9 Livre Collection de thèses B - Droit commercial Exclu du prêt